Qu'est ce que la vente à terme ?
La vente à terme :
La vente à terme s’apparente à une vente en viager à la différence prêt est que celle-ci ne dispose pas d’Alea.
Pour rappel l’Alea est le fait de ne pas connaitre un des paramètres de la fin de contrat (la date de décès du propriétaire vendeur).
Dans le détail, une vente à terme est une vente d’un bien immobilier sous forme de transaction avec possibilité au propriétaire de continuer à l’habiter.
Il existe plusieurs formes de ventes à terme :
Comme pour le viager la vente à terme dispose de plusieurs solutions pour convenir à tout type de cas de figure.
- Vente à terme libre
- Vente à terme occupé
- Avec bouquet Unique
- Avec uniquement des rentes
- composé de rentes + bouquet
Vente à terme libre :
La vente à terme libre est une transaction d’une maison, appartement ou autre logement en contrepartie d’un montant unique (Le Bouquet) ou complété de mensualités (Rentes) ou uniquement en échange de Rentes.
La mention à terme indique qu’une date de fin des règlements ont étaient anticipés et seront appliqués dans le contrat de vente.
La particularité de la vente à terme libre est que l’acquéreur (dit débit rentier) peut utiliser le logement des la signature de l’acte et en prendre possession (usus fruit).
Avec cette solution le propriétaire vendeur (dit crédit rentier) est ensuite exonérer des taxes foncières, charges de copropriétés, frais d’entretiens…
Le but de vendre avec cette solution étant d’accélérer une vente et de s’assurer d’une vente encadrée par des clauses qui protègent le propriétaire vendeur et généralement les personnes qui achètent avec ce procédé dispose des fonds sans avoir à faire d’emprunt.
De manière général les banques sont frileuses et prête difficilement pour ce type de vente.
En cas de retard ou absence de payement le contrat devient nul et le crédit rentier récupère ses biens.
L’avantage pour l’acquéreur étant d’avoir la possibilité d’avoir un règlement étalé sans passer par un organisme préteur.
Vente à terme occupé :
La vente à terme occupé est une transaction d’une maison, appartement ou autre logement en contrepartie d’un montant unique (Le Bouquet) ou complété de mensualités (Rentes) ou uniquement en échange de Rentes.
La particularité de la vente à terme occupé est que l’acquéreur (dit débit rentier) doit attendre la fin du contrat pour pouvoir utiliser le logement et en prendre possession (usus fruit).
La mention à terme indique qu’une date de fin des règlements ont étaient anticipés et seront appliqués dans le contrat de vente.
Avec cette solution le propriétaire vendeur (dit crédit rentier) est en partie exonérer des taxes foncières, de charges de copropriétés, frais d’entretiens…
Le but de vendre avec cette solution étant d’accélérer une vente et de s’assurer d’une vente encadrée par des clauses qui protègent le propriétaire vendeur et généralement les personnes qui achètent avec ce procédé dispose des fonds sans avoir à faire d’emprunt.
De manière général les banques sont frileuses et prête difficilement pour ce type de vente.
En cas de retard ou absence de payement le contrat devient nul et le crédit rentier récupère ses biens.
L’avantage pour l’acquéreur étant d’avoir la possibilité d’avoir un règlement étalé sans passer par un organisme préteur.
Lors d’une vente à terme comme précisé plus haut il y existe plusieurs possibilités d’échéance des règlements de remboursement du bien.
Le bouquet plus les Rentes :
Il s’agit de la vente d’une maison, appartement ou autre logement en échange d’un unique bouquet ainsi qu’en complément de rentes régulières sous forme de montants d’argent indexé sur un indice de couts qui permet de suivre les prix du court de la vie tout en respectant les autres particularités du contrat de vente (occupé, non occupé, délai de la fin du contrat…)
Le Bouquet Unique :
Il s’agit de la vente d’une maison, appartement ou autre logement en échange d’un unique montant d’argent tout en respectant les autres particularités du contrat de vente (occupé, non occupé, délai de la fin du contrat…)
Les Rentes :
Il s’agit de la vente d’une maison, appartement ou autre logement en échange de rentes régulières sous forme de montants d’argent indexé sur un indice de couts qui permet de suivre les prix du court de la vie tout en respectant les autres particularités du contrat de vente (occupé, non occupé, délai de la fin du contrat…)
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Laurent Hansberger
Agent immobilier indépendant
